Posts Tagged ‘ réglementation ’

Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

Le ministère de l’Ecologie vient de faire paraître un document sur les principes à appliquer et les méthodes mobilisables pour mettre en œuvre la doctrine « éviter, réduire, compenser » (ERC). Présentée en 2012, cette doctrine est relative à la prise en compte de la protection de l’eau et de la biodiversité dans les projets d’aménagement et […]



Les outils fonciers environnementaux – complémentaires à l’acquisition ?

Cet article se base sur l’excellent rapport « Sécuriser des engagements environnementaux : séminaire d’échange sur les outils fonciers complémentaires à l’acquisition » disponible  sur le site internet du Ministere de l’Ecologie, du Developpement Durable et de l’Energie. « Il existe en droit français un grand nombre d’outils juridiques pour préserver la biodiversité et les espaces naturels et agricoles […]



Appel à contribution : La biodiversité « aménage-t-elle » les territoires ?

La revue Développement durable et territoire lance un appel à texte pour un prochain dossier sur la question de la biodiversité et s’intéresse aux façons dont le concept de biodiversité est mobilisé par et/ou pour l’aménagement du territoire. Deux axes majeurs sont privilégiés : l’identification des modes de mobilisation de la biodiversité dans les politiques […]



La « ville durable » : discours, pratiques et réalités. Appel à articles de la revue « espaces et sociétés »

La revue « Espaces et Sociétés » vient de lancer un appel à articles pour discuter de la problématique de la « ville durable » sur deux grands points : 1- Sa généalogie : questionner l’émergence de cette doctrine, ses postulats, ses présupposés, ses objectifs, ses acteurs (dont certains préfèrent dire « soutenable » plutôt que « durable »), ses enjeux ; interroger ce […]